Temps Partiel

Fiche 1

Temps partiel sur autorisation

p.3

Fiche 2

Temps partiel de droit

p.4

Fiche 3

Temps partiel thérapeutique

p.5

Fiche 4

Dispositions relatives à la Fonction publique : ordonnance n° 82-296 du 31.03.82

p.6/7

Fiche 5

Dispositions statutaires relatives à la Fonction publique de l’Etat : loi n° 84-16

du 11.01.1984

p.8

Fiche 6

Fonctionnaires titulaires et stagiaires de la Fonction publique de l’Etat : décret

n° 82-624 du 20.07.82

p.9 à 11

Fiche 7

Agents non titulaires de l’Etat : décret n° 86-83 du 17.01.86

p.12 à 14

Fiche 8

Application du temps partiel dans l’Enseignement scolaire Premier degré

p.15

Fiche 9

Application du temps partiel dans l’Enseignement scolaire Second degré

p16

Fiche 10

Temps partiel annualisé dans la Fonction Publique de l’Etat : décret n°2002-1072
du 07.08.2002

p.17

Fiche 11

Application du temps partiel annualisé dans l’enseignement scolaire : note de service 2004-029 du 16.02.2004

p.18 à 20

Fiche 12

Traitement, avancement et congés

p.21

Fiche 13

Démarches et Sortie du dispositif

p.23