CHSCTA du 17 Juin 2021
Compte rendu CHSCTA (Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail Académique ) du 17 Juin 2021
Parmi les 4 Organisations syndicales représentatives ( CGT, FSU, SNALC, UNSA), la CGT Educ'Action a été la seule organisation syndicale qui a effectué une déclaration liminaire.
LIRE ICI la DECLARATION LIMINAIRE de la CGT EDUC'ACTION: 
Declaration liminaire chscta 17 juin
* Adoption du Compte Rendu et des préconisations suite à visite LP les Côteaux à Cannes , à noter que suite à ce compte rendu, une demande d’audit des installations sportives sera effectuée .
En revanche la demande de la CGT Educ'Action de maintenir les 2 postes de DDFPT ( directeur délégué aux formations professionnelles et technologiques) a été refusée par le Rectorat.
Votes : abstentions ( snalc et CGT). La CGT s'est abstenue en raison du refus concernant les postes de DDFPT et le snalc s’est abstenu car il n’a pas participé à la visite.
pour (fsu et Unsa).
*Programmation des visites établissements pour l'année scolaire 2021-2022 :
Ø École Fabre à Ste MAXIME (Var). Report en raison de la crise sanitaire
Ø Collège Bellevue à BEAUSOLEIL (Alpes-Maritimes). Report en raison de la crise sanitaire
Ø 3 ème visite à déterminer lors du CHSCTA de rentrée 2021-2022
Votes: adoption du programme à l’unanimité.
* Plan académique égalité femmes/ hommes
M Peiffert( DRH ) rappelle que le document a été présenté au GT( Groupe de Travail ) et sera soumis au vote au CTA du 21/06.
Dès le Chscta de rentrée il faudra désigner un membre référent égalité femmes/hommes.
La demande faite par la CGT Educ'Action au GT sur la mobilité professionnelle en cas de violences conjugales et rappelée dans notre liminaire, pourra être étudiée au cas par cas avec le référent et la cellule stop violences.
Le Secrétaire Général souligne qu’il y aura un retour régulier sur le sujet en CTA et CHSCTA avec les actions mises en place.
* Bilan de la mise en œuvre du plan acad de prévention des TMS des profs d’EPS :
Suite à nos remarques ( voir liminaire ) , il est dit que ce questionnaire montre tout le chemin qui reste à parcourir pour faire que les personnels s’approprient les questions de santé et sécurité au travail. Et que cette question nécessite un groupe de suivi pour travailler sur cet état des lieux ainsi que de revoir la procédure de demande d’aménagement de poste.
M. Peiffert indique qu’une ébauche d’analyse de ce questionnaire sera faite pour le prochain Chscta en mettant en lumière les points saillants et en donnant quelques préconisations. Un GT se réunira courant 1er trimestre de l’année 2021-2022. Et le questionnaire sera renvoyé ( comme nous l’avions demandé en liminaire) en fin année scolaire 2021-22. Une information auprès des collectivités territoriales sur les installations sportives sera faite également.
M.Chiaramello estime que l’info sur les DUER et registres Sst est faite lors des formations et est envoyée aux chefs d’établissement. Il faut essayer d'insister en formation initiale sur la problématique santé et sécurité au travail.
* Présentation du site SST :
Mme Vincent présente le travail réalisé.
La page dédiée à la SST sera mise sur le site de l’académie, accessible à tout le monde, et sur l’intracom, Esterel pour les personnels de l’académie.
Sur le site il y aura des liens vers le site inrs et des documents téléchargeables. Une FaQ à la fin de chaque page sera mise en place également.
Sur Esterel qui doit être restructuré il y aura les noms des secrétaires des CHs, les PV des CHS, les préconisations …..les missions avec des liens hypertextes et signets.