semaine du 08 Novembre
- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire des finances
liste du 8-9-2012 - J.O. du 8-9-2012 (NOR CTNX1231672K)
- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire de l’énergie
liste du 12-9-2012 - J.O. du 12-9-2012 (NOR CTNX1230978K)
- Diplôme des métiers d'art
Habilitation des établissements à dispenser la formation conduisant au DMA
note de service n° 2012-0020 du 5-10-2012 (NOR ESRS1235006N)
- Diplôme supérieur d'arts appliqués
Procédure de demande d’autorisation d’ouverture des formations conduisant au DSAA
note de service n° 2012-0021 du 5-10-2012 (NOR ESRS1235041N)
- Baccalauréats général et technologique
Langues étrangères et régionales pouvant faire l’objet d’épreuves de langues vivantes
note de service n° 2012-162 du 18-10-2012 (NOR MENE1236214N)
- Élections
Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN compétente à l’égard des personnels de direction
arrêté du 10-10-2012 (NOR MENH1200430A)
- Nomination
Nomination, détachement et classement dans l'emploi de directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
arrêté du 9-10-2012 (NOR MENH1200437A)
- Nomination
Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l’académie de Toulouse
arrêté du 9-10-2012 (NOR MENH1200438A)
- Mobilité des personnels enseignants du second degré : mouvement national à gestion déconcentrée - dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration - rentrée 2013
arrêté du 30-10-2012 (NOR MENH1200475A)
- Mobilité des personnels enseignants du second degré : règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée - rentrée 2013
note de service n° 2012-171 du 30-10-2012 (NOR MENH1237556N)
- Mobilité des personnels enseignants du second degré : mises à disposition auprès de la Polynésie française de personnels enseignants, d'éducation, d'information et d'orientation de l'enseignement du second degré - rentrée 2013
note de service n° 2012-174 du 30-10-2012 (NOR MENH1237565N)
- Mobilité des personnels enseignants du second degré : affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation à Saint-Pierre-et-Miquelon et des personnels d'éducation et d'orientation à Mayotte - rentrée 2013
note de service n° 2012-172 du 30-10-2012 (NOR MENH1237559N)
- Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2013
note de service n° 2012-173 du 30-10-2012 (NOR MENH1237588N)