semaine du 13 décembre
- Conseil territorial de l'éducation nationale
Liste des organisations nationales des personnels et des usagers
arrêté du 13-11-2012 - J.O. du 21-11-2012 (NOR MENA1237029A)
- Diplôme national du brevet
Modification
décret n° 2012-1351 du 4-12-2012 - J.O. du 6-12-2012 (NOR MENE1238923D)
- Diplôme national du brevet
Modalités d’attribution : modification
arrêté du 4-12-2012 - J.O. du 6-12-2012 (NOR MENE1238924A)
- Diplôme national du brevet
Modalités d’attribution aux candidats des établissements d’enseignement agricole
arrêté du 4-12-2012 - J.O. du 6-12-2012 (NOR MENE1238926A)
- Diplômes professionnels
Dispositions du code du travail relatives à l’utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur
arrêté du 8-11-2012 - J.O. du 23-11-2012 (NOR MENE1238986A)
- Brevet professionnel
Modification du code de l’éducation (partie réglementaire)
décret n° 2012-1272 du 20-11-2012 - J.O. du 22-11-2012 (NOR MENE1238918D)
- CAP
« Agent de prévention et de médiation » : modification
arrêté du 2-11-2012 - J.O. du 21-11-2012 (NOR MENE1238564A)
- Brevet d'études professionnelles
« Procédés de la chimie, de l’eau et des papiers-cartons » : modification
arrêté du 5-11-2012 - J.O. du 21-11-2012 (NOR MENE1238603A)
- Baccalauréat technologique - séries ST2S et STMG
Harmonisation des épreuves technologiques anticipées
note de service n° 2012-182 du 20-11-2012 (NOR MENE1239533N)
- Classe de première des séries générales
Aménagements apportés au programme d'enseignement commun d'histoire-géographie
arrêté du 5-11-2012 - J.O. du 15-11-2012 (NOR MENE1238598A)
- Actions éducatives
Désignation de référents académiques « mémoire et citoyenneté »
note de service n° 2012-186 du 12-12-2012 (NOR MENE1240840N)
- Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration du Centre international d’études pédagogiques
arrêté du 5-11-2012 (NOR MENF1200492A)
- Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
arrêté du 5-11-2012 (NOR MENF1200494A)
- Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration de l’Office national d’information sur les enseignements et les professions
arrêté du 5-11-2012 (NOR MENF1200493A)
- Fonctions, missions
Mission d’inspection générale : enseignement du néerlandais
lettre du 21-11-2012 (NOR MENI1200490Y)
- Nominations
Directeurs académiques adjoints des services de l’éducation nationale
décret du 12-11-2012 - J.O. du 14-11-2012 (NOR MENH1236145D)
- Nomination
Directeur académique adjoint des services de l’éducation nationale
décret du 16-11-2012 - J.O. du 18-11-2012 (NOR MENH1236733D)
- Recrutements
Inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
avis du 27-11-2012 - J.O. du 27-11-2012 (NOR MENI1239209V)