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  3. 2012
  4. semaine du 31 Mai

semaine du 31 Mai

  •  MEN et MESR

Contrôle et audit internes
décret n° 2012-567 du 24-4-2012 - J.O. du 26-4-2012 (NOR MENA1205524D)

 

  • MEN et MESR

Organisation de l'administration centrale : modification
décret n° 2012-568 du 24-4-2012 - J.O. du 26-4-2012 (NOR MENA1203079D)

  •  MEN et MESR

Organisation de l'administration centrale : modification
arrêté du 24-4-2012 - J.O du 26-4-2012 (NOR MENA1127624A)

  •  Jurys d'examens

Rémunération des intervenants participant, à titre d’activité accessoire, à des activités liées au fonctionnement de jurys d’examens conduisant à la délivrance de diplômes ou certificats relevant du ministre chargé de l’éducation nationale
arrêté du 13-4-2012 - J.O. du 2-5-2012 (NOR MENF1210166A)

  •  Baccalauréat

Procédure disciplinaire applicable aux candidats
décret n° 2012-640 du 3-5-2012 - J.O. du 5-5-2012 (NOR MENE1220712D)

  •  Relations école-famille

Opération « Ouvrir l’École aux parents pour réussir l’intégration » - année scolaire 2012-2013
circulaire n° 2012-081 du 19-4-2012 (NOR MENE1222040C)

  •  Actions éducatives

Poursuivre le développement des pratiques musicales collectives à l’école, au collège et au lycée
circulaire n° 2012-083 du 9-5-2012 (NOR MENE1222559C)

  •  Mention complémentaire

« Métiers de l’eau » : abrogation
arrêté du 24-4-2012 - J.O. du 5-5-2012 (NOR MENE1221748A)

  •  Délégués départementaux de l'éducation nationale

Renouvellement quadriennal
circulaire n° 2012-082 du 7-5-2012 (NOR MENE1222062C)

  •  Avancement

Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du MENJVA pour les années 2012, 2013 et 2014 : modification
arrêté du 25-4-2012 - J.O. du 29-4-2012 (NOR MENH1220071A)

  •  Mouvement

Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d’éducation et d’orientation - rentrée de février 2013
note de service n° 2012-085 du 9-5-2012 (NOR MENH1222949N)

  •  Mouvement

Affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants du second degré, d’éducation et d’orientation - rentrée de février 2013
note de service n° 2012-086 du 9-5-2012 (NOR MENH1222950N )

  •  Organisations syndicales

Accès aux technologies de l’information et de la communication
circulaire n° 2012-080 du 20-4-2012 (NOR MENH1221974C)

  •  Conseils, comités et commissions

Présidence du Conseil supérieur de l’éducation
arrêté du 24-5-2012 (NOR MENJ1200205A)

  •  Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'administration de l’Office national d’information sur les enseignements et les professions
arrêté du 9-5-2012 (NOR MENF1200194A)

  •  Conseils, comités et commissions

Nominations au conseil d’orientation de l’Office national d’information sur les enseignements et les professions
arrêté du 9-5-2012 (NOR MENF1200191A)

  •  Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
arrêté du 9-5-2012 (NOR MENF1200192A)

  •  Conseils, comités et commissions

Nominations au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
arrêté du 9-5-2012 (NOR MENF1200193A)

  •  Nominations

Directeurs académiques des services de l’éducation nationale
décret du 27-4-2012 - J.O. du 29-4-2012 (NOR MENH1220226D)