GUIDE Juridique EPLE 2017

GUIDE JURIDIQUE ET SYNDICAL DE L'EPLE : Etablissement Public Local d'Enseignement (126 pages) - MAJ Sept. 2017  : Guide eple sept 2017Guide eple sept 2017

Sommaire

 le guide juridique et syndical de l'EPLE  complet avec ses annexes
avec liens dynamiques et menu détaillé avec liens aux fiches
(MAJ Sept. 2017)

Fiche 1- L'autonomie

Fiche 11-1 - La vie de l'élève

- AG des élèves
- Conseil de délégués de la vie lycéenne
 

Fiche 1-1 - Le projet d'établissement

Fiche 1-2 - Le contrat d'objectif

Fiche 1-3 - Le conseil pédagogique

Fiche 11.2 - La vie de l'élève

- les délégués de classe

- le Conseil de classe

Fiche 2 - Les attributions du Conseil d'Administration 

Fiche 12 - L'EPLE recrute...

Fiche 3 - La composition du Conseil d'Administration des EPLE 

Fiche 12-1 - Des assistants d'éducation

Fiche 4 - Les Modalités de désignation des membres du Conseil d'Administration 

Fiche 12.2 - Le CAE-CUI dans l'Éducation nationale

Fiche 5 - L'organisation du vote des personnels au Conseil d'Administration

Fiche 13 - Organisation et fonctionnement des GRETA

Fiche 6 - Le fonctionnement du Conseil d'Administration 

Fiche 14 - L'apprentissage

Fiche 7 - Les actes du Conseil d'Administration

Fiche 15 - Label "lycée des métiers" et "Campus des métiers et des qualifications"

Fiche 8 - L'organisation financière

Fiche 16 - Relation avec les parents

Fiche 9 - Le chef d'établissement

Fiche 17 - Règlement intérieur : objet et contenus

Fiche 10La Commission permanente

Fiche 18 - Conseils de discipline : Composition, Compétences, Procédure disciplinaire et Appel

Fiche 11 - La vie de l'élève

- droits et obligations

- règlement intérieur

- procédures disciplinaires

- comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté

 

Fiche 19 - Comité d'Éducation à la santé et à la citoyenneté

Fiche 20 - La commission d'hygiène et de sécurité

 

 

ANNEXES